Le modèle
PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE …
Le date à heure, les copropriétaires de la résidence, adresse, ville se sont réunis en assemblée générale à lieu, sur convocation du syndic nom adressée le date.
Présence. Sont présents ou représentés nombre copropriétaires totalisant …/1000 tantièmes, selon la feuille de présence annexée. Le quorum est atteint / non atteint.
Bureau. L'assemblée désigne nom comme président de séance et nom comme secrétaire.
Résolution n° 1 : approbation des comptes de l'exercice année. Pour : … tantièmes. Contre : …. Abstention : …. La résolution est adoptée / rejetée.
Résolution n° 2 : vote du budget prévisionnel année d'un montant de … MAD. Pour : …. Contre : …. Abstention : …. La résolution est adoptée / rejetée.
Résolution n° 3 : élection ou renouvellement du syndic, travaux, autre. Pour : …. Contre : …. Abstention : …. La résolution est adoptée / rejetée.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à heure.
Signatures : le président de séance, le secrétaire, le syndic.
Les mentions à ne pas oublier
- La date, l'heure et le lieu de la réunion, et la date des convocations.
- Le nombre de copropriétaires et de tantièmes présents ou représentés.
- Pour chaque résolution : son texte exact et le détail des votes pour, contre et abstention.
- Le nom des copropriétaires opposants ou abstentionnistes si votre règlement le prévoit.
- Les signatures, et la feuille de présence en annexe.
Après l'assemblée
Diffusez le procès-verbal à tous les copropriétaires, y compris les absents, et conservez-le avec la feuille de présence et les pouvoirs. Un PV clair et partagé vite évite la plupart des contestations.